Urbanisme

Temari

La réglementation urbaine applicable en Catalogne. Les réglementations sectorielles.Le régime d'aménagement du territoire. Classement et qualification du sol.
Le système de planification en Catalogne. Les bases d'articulation du système d'aménagement territorial et urbain.
Planification générale : POUM ET PAUM.
La procédure d’approbation des plans. La participation des individus à la planification.
Planification dérivée en terrain urbanisable. Le Plan Partiel et le Plan de Délimitation Partielle.
Planification dérivée en territoire urbain : le plan d'amélioration urbaine. Plans spéciaux et projets d'actions spécifiques
La réservation d'un logement adapté, l'étude de faisabilité, l'agenda et le plan d'étape.
SITES D'ACTIVITÉS ET ACTIVITÉS ISOLÉES EN SOLS URBAIN CONSOLIDÉS ET NON CONSOLIDÉS. Expropriation pour raisons urbaines. Des représentations isolées.
L'exécution de la planification et de la gestion urbaine. La division polygonale.
Les systèmes d'urbanisme POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'URBANISME : de l'initiative privée et de l'initiative publique. Les changements de systèmes d'action.
Les commissions de compensation et les entités de collaboration urbaine. Les associations administratives de coopération.
Consultation sociale : conventions d'URBANISME ET DE GESTION URBAINE.
Le calcul de l'usage urbain. LE RAPPORT SUR L'USAGE URBAIN.
Permis d'urbanisme et autorisations administratives.
Les colis LES PARCELLES INUTILES. LES INTERDICTIONS DE TRACER AU SNU.
Bâtiments hors d’usage. Volume discordant. Vous insatisfaire. Déclaration de ruine et responsabilité des propriétaires.
Le projet d'urbanisation et l'exécution des travaux d'urbanisation.
La réception et la conservation des œuvres. Conservation par l'EUC.